Déposée le 14 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JANY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EGT Garden domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EGT Garden domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.
La marque JANY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EGT Garden, SAS - 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 387658750
EGT Garden - 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348200 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413721 - Publication au BOPI 2005-06-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491255 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08
Inscription le 15 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°771756 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-15
Meubles, glaces (miroirs) , cadres Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , décoration de Noël Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) .
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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